Le plan de masse est un document à fournir impérativement lorsque lon fait une demande de permis de construire ou une déclaration préalable de travaux. Définition dun plan de situation.
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Plan de situation d finition. Le plan de situation est un document qui précise la situation géographique dun lieu. Leur boutique jouit dune très bonne situation. Ce plan peut être accompagné dune vue satellite capturée grâce à un outil de géolocalisation. Définition plan de situation dans le dictionnaire de définitions reverso synonymes voir aussi en planplan de batailleplan de benioffplan doccupation des sols expressions conjugaison exemples. Faire un plan de situation. Le plan de situation permet de connaître la situation du terrain à lintérieur de la commune afin de savoir quelles règles durbanisme sappliquent dans la zone où est situé le raccordement.
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Il est établi sur un extrait de carte ign un plan dassemblage cadastral ou un plan de ville. Il est établi sur un extrait de carte ign un plan dassemblage cadastral dgi bureau f1 ou un plan de ville.
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