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Vous travaillez sur 5 jours pour 32 heures hebdo. Cette semaine je suis en adaptation avec un petit nouveau. Cour de cassation chambre sociale 13 mars 2002 n 993 f d revue de jurisprudence sociale mai 2002 page 486 n 641. Formules de calcul. Or dans ce cas il faut appliquer le calcul de la cour de cassation ci dessous. Elle sapplique aussi pour les assistantes maternelles.
5250 h semaine impaires. Absence de lenfant la semaine de noël semaine paire. Le plus souvent une absence de lassmat est déduite de son salaire. Calcul cours de cassation il y a 1 mois 3 semaines 2. Le calcul de la cour de cassation. Le calcul de la retenue pour absence de lassistante maternelle doit être effectué selon un principe énoncé par la cour de cassation.
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Jai un doute pouvez vous méclairer. Le principe du calcul de la cours de cassation est de déduire les heures non faites par rapport aux heures potentiellement travaillées le mois concerné par labsence du fait du lissage le nbre dheures travaillées change. Semaines paires.
















