Indéfinie vous devez conserver tout ce qui touche à vos emplois jusquà votre retraite. Utilité des documents en cas de rechute ou daggravation de létat de santé.
Gestion Documentaire Combien De Temps Une Entreprise Doit
Liste des documents conserver. Cependant il faut savoir que la durée de conservation varie selon le type de document et que cette durée démarre à compter de lédition du document ou dautres événements. Cest le moment de jeter un maximum de documents périmés. Carnet de santé dun enfant à conserver au moins jusquà sa. Que ce soit pour des démarches administratives ou juridiques il est important de conserver certains documents. Ceux qui concernent la famille les étapes clés du parcours scolaire limmobilier ou encore la succession mais aussi les assurances ou encore la santé. Relevé de points des caisses de retraites.
Jusquà liquidation des droits à la retraite carnet de vaccination carte de groupe sanguin carnet de santé. Certains documents administratifs doivent être conservés à vie dautres ont des délais de conservation plus courts prévus par la réglementation. Vous devez donc conserver tous les documents relatifs. Les documents liés aux questions familiales doivent la plupart du temps être conservés de façon permanente. Carte dinvalidité dun enfant. Jusquà liquidation de la retraite.
Voici la liste des papiers à conserver classés par ordre alphabétique. Quels documents conserver et combien de temps les garder. Liste des documents à conserver administration bien que lon vive dans une civilisation de plus en plus numérique pas mal de documents écrits sont à conserver si on veut éviter des ennuis et dinfinies procédures. Actes détat civil copies intégrales et extraits a vie. Contrat habitation et contrat automobile. Actes détat civil valables en principe sans limitation de date.
Documents à garder toute votre vie. Actes de propriété et actes notariés a vie actes de reconnaissance denfants naturels a vie avis déchéance et justificatifs de paiement des contrats dassurance vie 5. Ne cherchez plus. Toutefois certaines procédures exigent un acte détat civil récent. Déclaration de revenus et avis dimposition sur. A conserver jusquà votre retraite pour faire valoir vos droits à la retraite.
Vous avez décidé de vous lancer dans un grand tri de vos papiers. Réponse en fonction des documents. Certains documents sont à garder en permanence. Contrat de travail. Durée de conservation des documents liés à votre situation familiale. On les laisse souvent traîner sans savoir que certains papiers doivent être conservés précieusement.
2 ans à compter de la fin du contrat. Assumer la charge dun enfant handicapé permet de toucher une majoration. Listes des documents famille à conserver type de document durée de conservation précisions. Pensez à conserver vos documents administratifs. Liste pratique combien de temps conserver les bulletins de salaire contrat de location et autres factures.
Gallery of Liste Des Documents Conserver
