Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au bilan de compétences des agents de letat nor. Sash0918262a la ministre de la santé et des sports vu le code de la santé publique.
Arrete Du 31 Juillet 2009 Sbssa
Arr t du 31 juillet 2009. Vu la loi n. Le 25 juillet 2017 arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme detat dinfirmier nor. Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme detat dinfirmier nor. Vu la loi organique no 2004 192 du 27 février 2004 portant statut dautonomie de la polynésie fran çaise. Vu la loi organique n 2004 192 du 27 février 2004 portant statut dautonomie de la polynésie française. Bcff0906053a version consolidée au 19 juillet 2020 le ministre du budget des comptes publics de la fonction publique et de la réforme de letat vu le livre iii du code du travail.
Arrêté du 31 juillet 2009. L arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme détat dinfirmier est un texte qui réglemente. Sash0918262a version consolidée au 1 septembre 2017 la ministre de la santé et des sports vu le code de la santé publique. Laccès à la formation et les modalités dinscription. Les modalités de sélection pour les candidates en formation professionnelle continue doctroi de dispenses denseignement et de validation directe du diplôme par le jury. Arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux autorisations des instituts de formation préparant aux diplômes dinfirmier infirmier de bloc opératoire infirmier anesthésiste puéricultrice masseur kinésithérapeute pédicure podologue ergothérapeute manipulateur délectroradio.
Conformément aux dispositions de larticle 7 de larrêté du 13 décembre 2018 par dérogation aux dispositions des articles 5 et 6 dudit arrêté les modalités et les épreuves de sélection prévues sur le fondement des anciennes dispositions de larticle 25 de larrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme detat dinfirmier sappliquent pour la procédure de sélection réalisée.
Gallery of Arr T Du 31 Juillet 2009
